Neutralité et Independance

Notre centre (ZMB) est neutre et indépendant dans ses jugements, jouit en particulier d’une parfaite indépendance envers ses mandataires.
Les médecins des différentes spécialités sont libres de toutes directives dans l‘énoncé de leur appréciation.

DIRECTIVES POUR LE MAINTIEN DE L’INDEPENDANCE ET DE LA NEUTRALITE DU CENTRE D’EXPERTISE MEDICALE (ZMB) ET DE SES COLLABORATRICES ET COLLABORATEURS:

Un des objectifs majeurs du Centre d’expertise médicale de Bâle (ZMB) est d’avoir et de garder une position neutre et indépendante dans le conflit d’intérêt entre assurés et assureurs.
Dans cette optique, notre centre s’engage à contrecarrer toute velléité d’entraver cette neutralité et objectivité. Toutes tentatives de la part de l’une des parties d’influencer ou le déroulement des investigations ou les appréciations médicales délivrées seront strictement repoussées.
Le Centre d’expertise médicale ZMB est un centre d’observation médicale (COMAI) agréé par les organes de l’assurance invalidité fédérale. Les directives concernant le contrôle de la qualité faisant partie intégrale du contrat passé entre l’assurance invalidité fédérale et les COMAI stipulent l’indépendance professionnelle vis-à-vis des mandants. En vertu de ces dispositions, les médecins-experts travaillant dans le cadre du ZMB/COMAI exécutent leur tâche de façon indépendante, en toute liberté et conscience et forment leur opinion libres de toute influence quelle qu’elle soit.

Tous / toutes les spécialistes travaillent pour le zmb à temps partiel et sous contrat ponctuel. Parallèlement ils ont un cabinet privé ou sont actifs dans un hôpital. De cette manière, ils / elles sont financièrement indépendant / es de leur activité d’expert et, par leurs contacts quotidiens avec les patients et leurs pathologies les plus diverses, ils sont en relation étroite avec l’évolution des progrès médicaux.

Les collaboratrices et collaborateurs médicaux du ZMB s’engagent à respecter une stricte neutralité. En cas de possibilité de collusion, les dits collaboratrices et collaborateurs s’abstiennent. Ceci est particulièrement le cas quand une collaboratrice ou un collaborateur:

1. est médecin-conseil ou médecin conseiller auprès d’une assurance ou d’une caisse maladie concernée par le cas traité,
   
2. a suivi, traité ou expertisé auparavant dans son propre cabinet l’assuré/e,
   
3. a des relations de parenté ou d’autres relations personnelles avec l’assuré/e ou le mandant,
   
4. est considéré/e, preuve à l’appui, par l’une des parties comme présentant une suspicion légitime.

Centre d’expertise depuis 1978

En 1978 furent ouverts en Suisse les deux premiers centres d’expertise médicale COMAI, l’un à Bâle, l’autre à St Gall.
Le COMAI de Bâle fonctionnait sous l’égide de l’ Hôpital des Bourgeois de Bâle, ses médecins étant sous contrat de celui-ci.
En 1982 le COMAI subit une modification dans ses structures et dans son fonctionnement, dans le sens que l’expertise interdisciplinaire fut confiée à des médecins pratiquant en cabinet ou à l’hôpital et n’exerçant leur fonction d’expert qu’à temps partiel. Ce système fut introduit en Suisse pour la première fois à Bâle, le centre d’expertise COMAI prenant alors le nom de ZMB (Zentrum für Medizinische Begutachtung).
En 1997, à la suite d’une restructuration de l’Hôpital des Bourgeois, le ZMB s’est détaché de celui-ci et a créé comme entité responsable une association à but non lucratif selon l’article 60 CC dont sont membres les médecins travaillant au ZMB.
Jusqu’à mi 2002 le centre se trouvait dans des locaux de l’ Hôpital des Bourgeois, depuis cette date, il est intégré à l’ Hôpital Bethesda de Bâle dont il utilise les infrastructures.